Site horusview.fr
Mentions légales
1. Éditeur du site
| Champ | Information |
|---|---|
| Nom commercial | Horus View |
| Éditeur | Édouard DUFOUR |
| Statut | [EN ATTENTE] |
| Adresse | 23 boulevard des Frères Maillet, 29000 Quimper, France |
| contact@horusview.fr | |
| Téléphone | [EN ATTENTE] |
| SIREN | [EN ATTENTE] |
| RNE / registre applicable | [EN ATTENTE] |
| Numéro de TVA intracommunautaire | À indiquer uniquement si applicable |
| Site | https://horusview.fr |
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Édouard DUFOUR.
3. Hébergement
Hébergeur du site : [EN ATTENTE]
L’hébergement applicatif et la base de données utilisent Supabase. Les médias de mission sont stockés dans OVHcloud Object Storage en France. Le service d’e-mail transactionnel utilisé est Resend.
4. Activité drone et informations opérationnelles
Horus View exerce une activité de prise de vues et d’inspection visuelle par drone dans le respect du cadre réglementaire applicable aux opérations UAS. Cette activité reste strictement visuelle et documentaire.
Le numéro d’exploitant UAS et les références de police d’assurance sont communiqués lorsqu’une règle, une autorité, un assureur ou un contrat l’exige.
Exploitant UAS : [EN ATTENTE]
Assurance : [EN ATTENTE]
5. Propriété intellectuelle
La structure du site, le logo, les textes, créations graphiques, photographies, vidéos et documents publiés sont protégés dans la mesure prévue par les règles de propriété intellectuelle et restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, adaptation, extraction ou réutilisation substantielle sans autorisation est interdite, hors exceptions légales.
Lorsque des contenus de tiers sont utilisés, les crédits ou autorisations nécessaires doivent être conservés et, lorsque cela est requis, affichés à proximité du contenu ou dans une page de crédits.
6. Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles réalisés via le site et dans le cadre des missions sont décrits dans la Politique de confidentialité. Les règles relatives aux cookies et autres traceurs sont décrites dans la Politique cookies. Les liens vers ces deux documents doivent être accessibles depuis le pied de page du site.
7. Conditions générales de vente
Les prestations sont soumises aux Conditions générales de vente et de prestation de services Horus View, accessibles avant toute commande et conservables par le client sur un support durable.
8. Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite préalable, un consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné par Horus View, dans les conditions prévues par la loi.
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